vendredi 24 janvier 2020

Le quérulent processif serait-il inquiet ?


https://www.emelinedou.fr/fr/


Jean PLENAT se rendrait-il compte que toutes les procédures qu’il a intentées contre ses administrés vont peser aux municipales 2020.
En désespoir de cause il tire ses dernières cartouches en réinventant l’histoire juridique du Rayol qui n’est autre que :



1/Le harcèlement à l’encontre de la famille Benvenuti.



Une hargne qui n’a pas perdu une once depuis bientôt 6 ans avec une procédure judiciaire dont on ne voit pas la fin, ruineuse financièrement ; destructrice sur le plan psychologique pour les intéressés et coûteuse pour les contribuables.

Il développe les mêmes arguments rejetés à deux reprises par les tribunaux qui l’ont condamné pour procédure abusive. Mais naturellement le lecteur n’a pas droit à la version de la partie adverse qui par deux fois a convaincu les juges de la bonne foi des propriétaires de l’immeuble sur un passage fantomatique (Plutôt une coursive) de l’immeuble DOUCE France au Canadel !



Attention ça bouscule…



Avec l’aide d’un homme de paille et d’un faux témoignage, il veut ‘’Offrir’’ la réouverture d’un passage qui n’a jamais été ouvert…Allo docteur psy ?



Plus fort….!



Il n’hésite pas à publier sur la page FACEBOOK de la mairie une publication fallacieuse pour tromper à nouveau les administrés en laissant entendre que la Cour de cassation a donné raison à la mairie sur l’objet du litige alors qu’en réalité elle ne s’est prononcée que sur un point de droit.



« Après un arrêt de la Cour de Cassation donnant raison à la commune sur tous les points soulevés … »,



Si le Maire possédait le minimum de connaissance juridique qu’impose la fonction qu’il occupe, il saurait que la Cour de Cassation ne juge pas une affaire pour la troisième fois mais vérifie seulement que les lois ont été correctement appliquées par les tribunaux et les cours d'appel.

Un peu de modestie ou de raison auraient incité Monsieur PLENAT à consulter le site « justice.gouv.fr / organisation-de-la-justice », ce qui lui aurait évité d’écrire une telle énormité.



2/Son inconcevable abandon de la pharmacie.



« Des informations et des rumeurs les plus "abracadabrantesques" circulent sur la situation de la pharmacie… »,



Pour ceux qui auront eu le courage de lire les 60 pages du mémoire (Pour quel coût ?), ils pourront constater que le maire demande bien à la pharmacienne de rembourser les frais d’installation d’un Algeco en 2013/14 pour la somme de 47 188,59 euros.

Ce n’est pas une rumeur ‘’Abracadabrantesque’’…, mais une information !



Et maintenant…?




Attendez-vous à ce que l’on vous explique que le passe-droit dont a bénéficié P. Saint-André 2e adjoint et qui l’autorise à ne pas respecter son permis de construire pour la ‘’Villa Douce’’, n’est qu’un fantasme de quelques opposants…Ben voyons !...Comme dit le proverbe : Là où il  y a de la gêne il n'y a pas de plaisir !




RAPPEL : Encore quelques jours (Jusqu’au 7 février) pour vous inscrire sur la liste électorale de la Commune.



Le Rayol-Canadel le vaut bien








PS : Bruno Pilato, candidat sur la liste ‘’Le Village  réuni’’ aux côtés de Jérôme LECLERCQ et rédacteur associé du GOODMORNING RAYOL se retire du comité de rédaction le temps de la campagne.